Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MISBEL
Numéro de dépôt :
1473736
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
21/06/1998
Présentation de la marque MISBEL
Déposée le 21 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Maison P. MISSEREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « MISBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MISBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473736.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISBEL est expirée depuis le 21 juin 1998.
Maison P. MISSEREY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50